Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TABLE DU ROY
SOVIBA VILLERS BOCAGE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1562090
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2009
LA TABLE DU ROY de SOVIBA VILLERS BOCAGE

Présentation de la marque LA TABLE DU ROY

Déposée le 17 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOVIBA VILLERS BOCAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TABLE DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVIBA VILLERS BOCAGE domicilié(e) Route d'Epinay - 14310 - VILLERS BOCAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 330 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque LA TABLE DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562090.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TABLE DU ROY est expirée depuis le 17 janvier 2009.

SOVIBA VILLERS BOCAGE a également déposé les autres marques suivantes : BUNS VIVIAL , LES FINES GUEULES , LES SAUCISSETTES , VIVIAL , IDEA UN MARCHE D'AVANCE , VIVIAL LA CARTE MINUTE


SOVIBA VILLERS BOCAGE (société anonyme) - Route d'Epinay - 14310 - VILLERS BOCAGE - France - SIREN 351330022


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1999 n°2134469 - Publication au BOPI 1999-01-12

Inscription le 9 mars 2006 - Changement de dénomination n°429870 - Publication au BOPI 2006-03-09

Inscription le 5 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308923 - Publication au BOPI 2000-10-05

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261944 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180042 - Publication au BOPI 1995-01-09

Viande, poisson, volaille, gibier, céréales, fruits et légumes frais et conservés - Produits de salaison et de conserve, préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes, fruits, céréales

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.