Déposée le 17 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOVIBA VILLERS BOCAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA TABLE DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVIBA VILLERS BOCAGE domicilié(e) Route d'Epinay - 14310 - VILLERS BOCAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 330 022 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque LA TABLE DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562090.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1999 n°2134469 - Publication au BOPI 1999-01-12
Inscription le 9 mars 2006 - Changement de dénomination n°429870 - Publication au BOPI 2006-03-09
Inscription le 5 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308923 - Publication au BOPI 2000-10-05
Inscription le 14 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261944 - Publication au BOPI 1998-09-14
Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180042 - Publication au BOPI 1995-01-09
Viande, poisson, volaille, gibier, céréales, fruits et légumes frais et conservés - Produits de salaison et de conserve, préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes, fruits, céréales
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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